Municipalité
Vie municipale
Avis publics
Calendrier des séances
Membres du conseil
Politiques et règlements
Procès-verbaux
Administration
Contrats municipaux
Demande d'accès à l'information
Équipe
Offres d'emploi
Taxes municipales et finances
À propos de Saint-Sébastien
Historique
Nouveaux arrivants
Nouvelles
Quoi faire dans la région
Services aux citoyens
Services essentiels
Collectes des matières résiduelles
École Capitaine-Luc-Fortin
Sécurité publique et service d'incendie
Vie quotidienne
Aides financières
Régie de l'eau potable
Bornes de recharge
Signalement en ligne
Urbanisme et permis
Demande de permis
Règlements d'urbanisme
Matrice graphique et rôle d'évaluation
Culture et loisirs
Culture et communauté
Bibliothèque
FADOQ
MADA et PFM
Activités et événements
Événements à venir
Camps de jour
Installations et lieux
Location de salles
Parc de l'Amitié
Église et cimetière
Calendrier
Nous joindre
450 346-4205
MENU
Municipalité
Vie municipale
Avis publics
Calendrier des séances
Membres du conseil
Politiques et règlements
Procès-verbaux
Administration
Contrats municipaux
Demande d'accès à l'information
Équipe
Offres d'emploi
Taxes municipales et finances
À propos de Saint-Sébastien
Historique
Nouveaux arrivants
Nouvelles
Quoi faire dans la région
Services aux citoyens
Services essentiels
Collectes des matières résiduelles
École Capitaine-Luc-Fortin
Sécurité publique et service d'incendie
Vie quotidienne
Aides financières
Régie de l'eau potable
Bornes de recharge
Signalement en ligne
Urbanisme et permis
Demande de permis
Règlements d'urbanisme
Matrice graphique et rôle d'évaluation
Culture et loisirs
Culture et communauté
Bibliothèque
FADOQ
MADA et PFM
Activités et événements
Événements à venir
Camps de jour
Installations et lieux
Location de salles
Parc de l'Amitié
Église et cimetière
Calendrier
Nous joindre
Urbanisme et permis
Règlements d'urbanisme
Règlements d'urbanisme
Construction
Règlement # 524 - Règlement de construction
Démolition
Règlement #532 relatif à la démolition d'immeubles
Lotissement
Règlement # 523 - Règlement de lotissement
Numérotation civique
Règlement # 540 relatif à la numérotation civique des résidences et autres bâtiments sur le territoire municipale
Permis et certificats
Règlement # 525 sur les permis et certificats
Règlement # 526 sur les conditions d'émission des permis de construction
Plan d'urbanisme
Règlement # 521 - Plan d'urbanisme
PPCMOI
Règlement # 546 sur les projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)
Tarification
Règlement # 527 sur la tarification
Zonage
Règlement # 522-1 modifiant le règlement de zonage # 522 afin de restaurer la zone Ms-1 et de modifier les limites de certaines zones du périmètre d'urbanisation
Règlement # 522 - Règlement de zonage
Annexe C - Plan de zonage
Annexe C - Plan de zonage - Secteur village
